Scota

[Comité syndical du 1er juillet 2026]
Ce 1er juillet, le Comité syndical du Scota s’est déroulé à Frévin-Capelle. M. le Maire, Philippe Carton, également Vice-président du Scota, a effectué une présentation de sa commune et de la salle des fêtes, référence de bâtiment passif dans le département grâce à son ossature bois, son isolation en paille, son triple vitrage et son système de ventilation performant.

M. Delzor du bureau d’études EAU, a rappelé les principales orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS), s’en est suivi un débat avec les élus sur ce document, marquant la suite de la procédure de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Arrageois.

Notre Présidente, Françoise Rossignol, a rappelé les grands axes de ce document stratégique :
Axe 1 : Affirmer un territoire durable par la préservation de sa biodiversité, ses ressources et ses patrimoines, en adaptation au changement climatique
Axe 2 : Valoriser l’Art de vivre arrageois : Bien-vivre ensemble & Bien-vivre localement
Axe 3 : Renforcer notre positionnement et rayonnement de territoire innovant, productif et connecté

Remerciements aux élus pour leurs riches contributions au débat et à la commune de Frévin-Capelle pour son accueil (Frévin-Capelle - Le village des Raunes).

[Bureau syndical du 3 juin 2026]

Ce 3 juin s’est déroulé sous la présidence de le premier bureau syndical du syndicat mixte pour ce nouveau mandat.

Après avoir échangé sur les différentes délégations et l’organisation de notre syndicat mixte, les élus du bureau syndical ont pu alimenter par leurs réflexions la rédaction du futur Projet d’Aménagement Stratégique du prochain SCoT dont les contours avaient été abordés lors de notre séminaire du 28 mai.

[Séminaire du 28 mai 2026]
Ce 28 mai après-midi, à Maroeuil, s’est tenu, à l’invitation de , Présidente du le premier séminaire des élus du Scota du mandat.
Cette séance de travail collectif a eu comme objet l’élaboration du PAS Projet d’Action Stratégique, document traçant notre stratégie et vision d’avenir, avec l’appui de notre bureau d’étude EAU
Ce projet de PAS s’organise autour de 3 axes intimement liés et accompagne de manière transversale les transitions dans l’aménagement, les mobilités, l’écologie et les ressources (eau, énergie, sols…), l’économie, l’habitat en intégrant l’évolution des modes de vie (composition des ménages, vieillissement, …) :
Il s’agit
- D’affirmer un territoire durable par la préservation de sa biodiversité, ses ressources et ses patrimoines, en adaptation au changement climatique

- De valoriser l’art de vivre arrageois : bien-vivre ensemble & bien-vivre localement

- De renforcer notre positionnement et rayonnement de territoire innovant, productif et connecté

Les élus ont été invités à s’approprier et à commenter les projets et déclinaisons de ces trois axes, ainsi que le diagnostic de notre territoire

Remerciements à Monsieur Delattre, Maire de Commune de Maroeuil pour la qualité de l’accueil et la mise à disposition de la salle des trois rivières.

[Comité syndical du 20 mai 2026]
Lors du premier comité syndical de la nouvelle mandature du Scota, les 49 nouveaux membres ont été investis officiellement.

Après que le doyen d’âge, Roger POTEZ, ait proposé la candidature de Françoise Rossignol à la présidence, la maire de Dainville a été réélue. A l’occasion de son élection, elle a tenu à rappeler les enjeux de la révision du SCoT et le travail déjà enclenché sous le précédent mandat.

Huit vice-présidents ont également été élus :
- Charline CAILLIEREZ aux finances et organisation des services
- Michel BLONDEL aux documents d’urbanisme et à la CDPENAF
- Michel SEROUX au développement économique et commercial
- Roger POTEZ à l’habitat et suivi des politiques de logement
- Philippe CARTON au monde rural, à l’agriculture et suivi des PAT
- David BOURGEOIS aux transitions écologiques, à la gestion de l’eau, énergie-climat
- Véronique Thiebaut aux mobilités et suivi des schémas de mobilité et de développement cyclable
- Betty CONTART à l’attractivité, patrimoine, culture, paysages et au tourisme

Huit autres membres ont été élus au bureau du selon la même clé de répartition territoriale à savoir quatre représentants de la Communauté Urbaine d'Arras, deux représentants des Campagnes de l'Artois et deux représentants de la Communauté de Communes du Sud-Artois.

Une nouvelle équipe au service du territoire de l’Arrageois.

[Sessions d'acculturation du Scota]
Préalablement à leur installation lors de notre prochain comité syndical, les nouveaux élus du Scota ont été conviés par Françoise Rossignol à des séances de travail leur permettant d’appréhender les enjeux du SCoT et de sa révision.
Une forte mobilisation permettant de nombreux échanges avec l’équipe des techniciens.

[Comité syndical du 11 février 2026]

Ce 12 février s’est déroulé notre dernier comité syndical du mandat, à Ecurie.

Une motion présentée par notre Présidente Françoise ROSSIGNOL, a été adoptée à l’unanimité, fixant la répartition foncière entre EPCI pour la révision de notre SCoT.

Ensuite, après un mot d’accueil de Charline Caillierez, maire de la commune et Vice-présidente mobilité du Scota, les différentes délibérations à l’ordre du jour ont été adoptées à l’unanimité.

Michel Mathissart, premier Vice-président, du syndicat mixte Scota a présenté les délibérations financières et adoption de notre budget primitif 2026, ainsi que celles relatives au conventionnement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
« E-Administration » et adhésion à la centrale d’achat de Syndicat mixte Nord Pas de Calais Numérique.

Françoise Rossignol a présenté la délibération sollicitant le Conseil Régional Région Hauts-de-France pour la prise en compte en projet d’envergure régionale de la zone d’activité d’Aubigny en Artois, à Bapaume de la ZA faubourg d’Arras , du parking poids lourds et du poste source d’Haplincourt.

Enfin a été mis à l’honneur Ernest Auchart qui a assisté à tous nos comités syndicaux de ce mandat !

[Comité syndical du 27-01-2026]
Ce 27 janvier, à l’invitation de notre Présidente, Françoise Rossignol, Maire de la commune, notre comité syndical s’est déroulé à Dainville.
Michel Mathissart, Premier Vice-président du Scota a pu présenter notre rapport d’orientation budgétaire.

[Vœux 2026]
Françoise ROSSIGNOL, l'ensemble des élus et les collaborateurs du SCoT de l'Arrageois ( ) vous souhaitent une excellente année 2026.

[Comité syndical du 03-12-2025]
Ce 3 décembre, le Comité Syndical du Scota s’est réuni à Haute Avesnes

Après une présentation de la commune par son maire Monsieur Michel Seroux, ont été adoptées à l’unanimité suite à présentation par Monsieur Michel Mathissart, 1er Vice-Président du les délibérations relatives :
- À la Décision Modificative pour amortissement de subvention obtenue
- À la revalorisation de la participation employeur à la protection santé et prévoyance et aux titres restaurant des agents
- À l’adhésion du Scota auprès du Centre de Gestion du Pas de Calais aux dispositifs de santé et de prévoyance complémentaires.

Dans un second temps, le Scota a présenté l’évolution démographique de notre territoire ainsi que le nombre de naissances par commune de 2008 à 2023.
Enfin, Françoise Rossignol Présidente du Scota a animé les échanges sur les évolutions des effectifs scolarisés en Hauts de France depuis 2013 et leurs anticipations par bassin d’éducation à échéance de 2029.

[Bureau & Comité syndicaux du 28 novembre 2025]
Ce 28 novembre, , Présidente du , a convié les élus du Scota à deux reprises.
Tout d’abord, en matinée, le Bureau Syndical a examiné les projets de délibérations présentés par notre premier Vice-Président Michel Mathissart, celles-ci seront délibérées lors de notre prochain Comité Syndical du 3 décembre. Le second point à l’ordre du jour concernait la démographie et l’évolution des naissances au sein de notre territoire.
Le Comité Syndical s’est ensuite réuni en fin d’après-midi dans la salle du Conseil Communautaire de la C.U.A. en vue d’une présentation de notre futur D.A.A.C.L par Monsieur Delzor du cabinet E.A.U, l’occasion pour chacun d’échanger sur la thématique du commerce.
Le projet de premier chapitre du Document d’Orientation et d’Objectifs consiste à dynamiser en priorité le commerce de centre-ville, et à privilégier la mobilisation et l’amélioration des espaces commerciaux existant en périphérie, en maitrisant leur évolution en cohérence avec la Loi Climat. Le second chapitre correspond au Document d’Aménagement Artisanal Commercial et logistique (D.A.A.C.L.) et son atlas cartographique définissant les localisations des centralités et des secteurs d’implantation périphérique.
Le Comité Syndical a pu prendre acte de la présentation des travaux du D.A.A.C.L par le bureau d’étude E.A.U et discuter des lignes de ce document qui seront affinées et reprises à terme dans le P.A.S. et le D.O.O.