Droit du cheval et de l’équitation - Marjorie Hubert, Avocat Montpellier

Droit du cheval et de l’équitation - Marjorie Hubert, Avocat Montpellier

Commentaires

C’est ce soir ! 🤩

On se retrouve à 19h ce soir pour la Masterclass 💃
Es tu bien inscrite ? Si ce n’est pas le cas, clique vite sur le lien en bio et afin de participer !

Si tu veux créer ton projet équestre et avoir un plan clair et précis, tu dois participer à cette masterclass 😉

À tout à l’heure, Amandine

Frédéric Cherbonnier Droit du cheval et de l’équitation - Marjorie Hubert, Avocat Montpellier

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Actualité juridique du cheval et de l'équitation. Questions/Réponses.

Fonctionnement normal

INFO EUROPE - Un premier pas vers un retour de la TVA réduite pour les équidés 09/12/2021

INFO EUROPE - Un premier pas vers un retour de la TVA réduite pour les équidés

TVA – LE CHEVAL INTRODUIT DANS LA LISTE DES BIENS ET SERVICES ELIGIBLES AUX TAUX DE TVA REDUITS DANS LA FUTURE DIRECTIVE EUROPEENNE

INFO EUROPE - Un premier pas vers un retour de la TVA réduite pour les équidés TVA – LE CHEVAL INTRODUIT DANS LA LISTE DES BIENS ET SERVICES ELIGIBLES AUX TAUX DE TVA REDUITS DANS LA FUTURE DIRECTIVE EUROPEENNE

08/12/2021

Journée de formation 👩🏼‍💻

Journée de formation 👩🏼‍💻

Photos from Développement durable équestre - Amandine Cros's post 30/09/2021

Photos from Développement durable équestre - Amandine Cros's post

Webconférence - Détention d'équidés, obligations & recommandations 18/06/2021

Webconférence - Détention d'équidés, obligations & recommandations

L'Institut du droit équin animera une webconférence gratuite le jeudi 24 juin à 11h30 sur le thème des règles existant en matière de détention des équidés.

Si vous souhaitez vous inscrire, il suffit de suivre le lien suivant :

https://www.ifce.fr/ifce/connaissances/webconferences/economie-et-filiere/detention-dequides-obligations-recommandations/

Webconférence - Détention d'équidés, obligations & recommandations Le jeudi 24 juin à 11h30 - inscription gratuite

Fiches juridiques EQUIPEDIA - Institut du Droit Equin 02/06/2021

Fiches juridiques EQUIPEDIA - Institut du Droit Equin

Les fiches équipaedia rédigées par l’institut du droit équin pour le compte de l'Ifce viennent d'être mises à jour.

Les thèmes abordés sont les suivants:

CONTRATS

- Les contrats en droit équin, définition

- Le contrat de saillie

- Le contrat de pension du cheval

- Le contrat d'entraînement du cheval

- Le contrat de location d'un équidé

- Le contrat au pair d'un équidé

- Le contrat de prêt à usage d'un équidé

- Le contrat d'association

- Le contrat de location de carrière de course

ACCIDENTS ET RESPONSABILITES

- Les accidents au sein du centre équestre

- Les accidents en course

- La responsabilité civile dans le cadre de la compétition (sport et courses)

- La responsabilité du vétérinaire équin

- La responsabilité du maréchal-ferrant

- La responsabilité du transporteur (en cas de dommages causés au cheval transporté)

- La responsabilité pénale en droit équin, la maltraitance des animaux

ASSURANCES

- Assurer son cheval, les garanties décès - invalidité - frais vétérinaires

- L'assurance responsabilité civile du gardien d’équidé

VENTE ET PROPRIETE

- La définition juridique du propriétaire d'équidé

- La vente d'équidés, définition

- La vente d'équidés, les vices rédhibitoires

- La vente d'équidés, les vices cachés

- La vente d'équidés, les vices du consentement

- La vente d'équidés, la garantie de conformité

AUTRES

- Equidés et droit de circulation

- Equidés et troubles anormaux du voisinage

- Contrat de travail et travail dissimulé

Vous pouvez les consulter via le lien suivant :

Fiches juridiques EQUIPEDIA - Institut du Droit Equin Vous recherchez une information juridique rapide, fiable et synthétique sur l'une des principales thématiques du droit équin ?

26/05/2021

Après-midi studieuse

Après-midi studieuse

09/04/2021

📢 A la suite des demandes portées par la FFE et par plusieurs autres fédérations de sports et loisirs de plein air, la limite des 10 km a été étendue. 👍
La pratique d’une activité sportive de plein air encadrée est désormais possible au sein du même département ou dans un périmètre de 30 km autour du domicile en cas de sortie du département. 🏇
Lisez notre flash info pour tout savoir 👉 https://bit.ly/32151Pm

Droit du cheval et de l’équitation - Marjorie Hubert, Avocat Montpellier updated their website address. 26/03/2021

Droit du cheval et de l’équitation - Marjorie Hubert, Avocat Montpellier updated their website address.

Droit du cheval et de l’équitation - Marjorie Hubert, Avocat Montpellier updated their website address.

Accueil | Marjorie HUBERT 24/03/2021

Accueil | Marjorie HUBERT

Nouveau site internet 100% droit équin.

https://www.avocatdroitequin.fr/

Accueil | Marjorie HUBERT - Contractuelle- Délictuelle- Impayés- Accident équestre- Responsabilité du gardien d'équidés, cavalier professionnel, vétérinaire, maréchal-ferrant, transporteur...

Couvre-feu : pouvez-vous prendre rendez-vous avec un avocat ou un notaire après 18 heures ? 18/03/2021

Couvre-feu : pouvez-vous prendre rendez-vous avec un avocat ou un notaire après 18 heures ?

Vous devez cocher sur votre attestation de déplacement dérogatoire la case : « Convocation judiciaire ou administrative »

Couvre-feu : pouvez-vous prendre rendez-vous avec un avocat ou un notaire après 18 heures ? Depuis le 16 janvier dernier, un couvre-feu, étendu à l’ensemble du territoire français, interdit toute circulation entre 18 heures et 6 heures, sauf motifs impérieux précisés sur l’attestation de déplacement dérogatoire. Bonne nouvelle, les déplacements pour se rendre chez un notaire o...

29/10/2020

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

#Covid19 | Pour prendre soin des animaux ⤵

28/10/2020

En formation ☺️

28/09/2020

Ifce Institut français du cheval et de l'équitation

[ 📧 SIRE ] Actes de cruauté

Pour vous aider à évaluer le risque et sécuriser votre lieu de détention, la Gendarmerie nationale 👮‍♂️propose un outil d’auto-diagnostic et de bonnes pratiques pour les détenteurs d'équidés 🐴.
Vous pouvez contacter le référent sureté de votre département afin de vous accompagner dans votre démarche 🤝.

L’IFCE met également à votre disposition une fiche d’information sur les dispositifs anti-intrusion 📷.

Pour consulter toutes ces informations c'est ici ⬇️

france-sire.com 27/08/2020

Actes de cruauté sur les équidés : recommandations de la gendarmerie

france-sire.com {Actualités} Après un nouvel acte de cruauté et de mutilation sur un cheval, survenu dernièrement dans les Deux-Sèvres, la Gendarmerie Nationale qui a créé une cellule spécifique et qui mène plusieurs enquêtes parallèle, publie une liste de recommandations à tous les propriétaires d'.....

20/07/2020

Droit du cheval et de l’équitation - Marjorie Hubert, Avocat Montpellier's cover photo

27/04/2020
alliancedescavaliers.com 27/04/2020

La position de l'IFCE quant aux soins aux chevaux valide le travail monté comme "exercice quotidien"

https://www.alliancedescavaliers.com/post/la-position-de-l-ifce-quant-aux-soins-aux-chevaux-valide-le-travail-mont%C3%A9-comme-exercice-quotidien

alliancedescavaliers.com Equidés : subvenir à leurs besoins essentiels et préserver leur bien-être La priorité n°1 de tous les détenteurs est d’apporter aux équidés tous les soins nécessaires pour subvenir à leurs besoins essentiels et de veiller autant que possible à leur bien-être : Distribuer une alimentat...

leperon.fr 26/04/2020

Feuilleton propriétaires… suite / Covid-19 / Accueil - leperon.fr

Le confinement perdure et les établissements recevant du public demeurent fermés.
Toutefois, les établissements peuvent, avec mise en place de règles sanitaires, laisser les propriétaires rentrer pour assurer les soins et l’activité physique de leurs chevaux lors qu’ils ne sont pas en mesure de le faire eux-mêmes.
Laisser un cheval immobile dans un paddock n’est pas une activité physique.
En l’absence de texte venant préciser la notion d’activité physique, le bon sens et la prudence s’impose.
La circulaire du ministre de l’agriculture permet d’alléger la charge de travail imposée aux établissements par le confinement et d’assurer le bien être des chevaux, dans le respect des règles sanitaires.
Nos chevaux nous imposent la distanciation sociale de part leur tempérament.
La levée du confinement est pour bientôt.
Nous devons apprendre à vivre avec le virus tant qu il n’y aura pas de vaccins.

leperon.fr Suite au communiqué de Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture, concernant la possibilité accordée aux propriétaires d’équidés de se rendre dans les établissements qui les accueillent, dans certaines conditions, Sophie Nicinski, professeur de droit à l’université de la Sorbonne, c...

agriculture.gouv.fr 23/04/2020

Les propriétaires de chevaux pourront se déplacer pour nourrir et soigner leur animal dès le 24 avril

agriculture.gouv.fr Le ministre Didier Guillaume annonce la possibilité, à partir du 24 avril 2020, pour les propriétaires de chevaux de se déplacer dans leurs prés ou dans les centres équestres pour aller nourrir, soigner ou assurer l’activité physique indispensable à leurs animaux. Le ministre Didier Guilla...

23/04/2020

Didier Guillaume

A ma demande, dès le 24 avril, le @gouvernementFR autorise les propriétaires de chevaux à se rendre aux prés et dans les centres équestres pour aller les nourrir, les soigner, à condition que les centres organisent le respect de la sécurité sanitaire.#TousMobilisés @FFEquitation

20/04/2020

Institut du Droit Equin

Note relative à la responsabilité des établissements équestres

Covid 19 et activités équestres : dernières mises à jour:
https://www.institut-droit-equin.fr/upload/VF_Note_responsabilite_etablissements_equestres_Covid_19.pdf

17/04/2020

Mikhaël Jacquemain - DéFI - Échevin Ville de Fleurus

Une excellente nouvelle ce matin pour les chevaux en Belgique (et les autres animaux aussi par ailleurs) vient de me parvenir! Le nouveau communiqué du CNS précise que:
"Afin d’éviter un certain nombre de maladies très graves et de décès de chevaux, il est désormais clairement autorisé de sortir les chevaux et ce uniquement en vue du bien-être de l’animal et avec un maximum deux cavaliers. De manière plus générale, et ce en vue du bien – être animal, les déplacements ayant pour objectif de prendre soin des animaux sont clairement autorisés." Les FAQs du site infos-coronavirus seront adaptées dans les jours à venir...
Le travail de fond a donc porté ses fruits !!! Merci à tous mes collègues du groupe de travail BEA de DéFI et à notre Ministre Bernard Clerfayt pour avoir porté le sujet au plus haut niveau !

Édit: suite aux nombreuses questions sur le sujet, il faut noter qu'il est indispensable de s'assurer des modalités de mise en oeuvre par votre zone de police, le communiqué étant très laconique !

Édit 2: voici le communiqué de la LEWB sur le sujet
https://www.lewb.be/services/informations/coronavirus#-strong-promenade-cheval-autoris-e-attendez-les-confirmations-officielles-16-04-2020-14h-strong-

Édit 3: voici l'arrêté ministériel d'application
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article.pl?numac=2020030704&caller=list&article_lang=F&row_id=1&numero=1&pub_date=2020-04-17&language=fr&du=d&fr=f&choix1=ET&choix2=ET&fromtab=+moftxt+UNION+montxt+UNION+modtxt&nl=n&trier=promulgation&sql=numac+=%272020030704%27&rech=4&tri=dd+AS+RANK+&rech_numac=2020030704

#BEA #echevinatDuBienEtreAnimal #DéFI #cheval #chevaux

14/04/2020
31/03/2020

Groupement Hippique National - GHN

🔵 Covid -19 : La demande d'aide exceptionnelle de 1.500 € est ouverte.

✅Les TPE, indépendants ou micro-entreprises subissant une fermeture administrative ou une perte de 70 % du Chiffre d'Affaires par rapport à mars 2019 ont jusqu'au 30 avril pour demander l'aide plafonnée à 1.500 € (sous conditions).

💻 Le site impots.gouv.fr vous propose un tuto pour vous accompagner dans cette démarche.

➡️ Plus d'informations sur le dispositif : https://www.ghn.com.fr/actualites/aide-du-fonds-de-solidarite-ouverture-des-demandes

ffe.com 23/03/2020

Foire aux questions FFE - Crise sanitaire - 20 mars 2020 15h00 / Crise sanitaire / Accueil / Sites FFE - Portail FFE

https://www.ffe.com/Crise-sanitaire/Foire-aux-questions-FFE-Crise-sanitaire-20-mars-2020-15h00

ffe.com Le site officiel de la Fédération Française d'Equitation (FFE). Première activité sportive et de loisir proche de la nature.

17/03/2020

Grand Prix

“Le cas 5 peut concerner les cavaliers propriétaires ou gardiens de poneys ou chevaux, dits “en pension” dans une structure équestre ou détenus librement, à proximité de leur domicile” 📝🇫🇷⤵️

15/03/2020

FFE - Fédération Française d'Equitation

🔴 [COVID-19] Communication de la Fédération Française d’Equitation 🔴

Dimanche 15 mars 2020 - 12h30

Depuis les annonces du Président de la République jeudi 12 mars, les mesures Gouvernementales se multiplient pour lutter contre la propagation du Covid-19.

➡️ Dans ces conditions, la Fédération Française d’Equitation relaye l’application concrète de ces mesures aux activités équestres, dans le cadre du principe général de précaution.
L'Arrêté du ministre de la santé du 14 mars 2020, publié il y a quelques heures, vient préciser les annonces du premier ministre concernant les nouvelles mesures liées au Coronavirus.
L’interdiction d’accès au public des établissements recevant du public (ERP) a été généralisée en dehors du personnel de ces établissements.

➡️ Pour les équidés dits « en pension », un accès raisonné doit être organisé par les dirigeants de structures, en limitant autant que possible les accès simultanés aux installations extérieures exclusivement, et ce afin de maintenir l’entretien et l’activité physique nécessaires au bien-être des poneys et chevaux.

Il s’agit là de préconisations envisageables à cette heure, dans l’attente des prochaines précisions ou annonces du Gouvernement.

Pour consulter le texte de l’arrêté :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041722917&categori&fbclid=IwAR1O-33ODqVeEhfXRzLmHMae2dT6ogOeRTjAQr0zOC-L2EiW31CLWfvLEKs

Les équipes de la Fédération restent mobilisées afin de vous communiquer toute évolution impactant les activités équestres.

13/03/2020

FFE - Fédération Française d'Equitation

🔴 MESURES CORONAVIRUS COVID-19 - DÉCLARATION DE LA FFE 🔴

La Fédération Française d’Equitation communique à la suite des annonces du Président de la République et du Gouvernement afin de lutter efficacement contre la propagation du COVID-19.

Après la déclaration du Premier ministre, ramenant à 100 le nombre maximum de personnes présentes lors d'un rassemblement, tous les organisateurs d’évènements équestres sont invités à prendre les dispositions nécessaires, immédiatement, afin de répondre à cette restriction. Les engagements des concours annulés seront intégralement remboursés.

En complément, la ministre des Sports, Roxana Maracineanu, est intervenue cet après-midi pour préciser les mesures relatives aux activités sportives.

La Ministre a rappelé que les clubs étaient libres et responsables d’organiser leurs activités de façon adaptée en respectant le seuil de 10 personnes maximum par groupe, encadrement compris.

Appliquée aux activités équestres, cette mesure nécessite d’adapter le fonctionnement habituel des clubs, en considérant chaque unité de lieu : manège, carrière, extérieur…

Cette situation exceptionnelle nécessite la prise en compte du bien-être animal. Les poney-clubs et centres équestres doivent s’organiser pour assurer la surveillance, l’entretien et l’activité physique nécessaires au bien-être des poneys et chevaux.

Une vigilance particulière doit être apportée pour les lieux à passage fréquent du club : accueil, club-house, vestiaires, sanitaires…

Enfin, nous invitons chacun à observer les mesures éventuellement prises par les Préfectures ou les Mairies qui complètent les directives nationales.

🔵 Pour rappel, vous trouverez, ci-dessous les ressources documentaires utiles pour limiter la propagation du virus :
Affiche des gestes barrières :https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2020/03/coronavirus_gestes_barierre_spf.pdf
Affiche informations sur le coronavirus :https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2020/03/coronavirus_ce_quil_faut_savoir.pdf

Les équipes de la Fédération sont en relation constante avec les services de l’Etat et communiqueront toute évolution impactant les activités équestres.

13/03/2020

FFE - Fédération Française d'Equitation

🔴 Covid-19 // limitation des regroupements à 100 personnes 🔴

➡️ A l'attention des organisateurs de compétitions et rassemblements équestres,
A la suite de l'annonce du Premier ministre du 13 mars 2020, ramenant à 100 le nombre maximum de personnes présentes lors d'un rassemblement, nous vous invitons à prendre les dispositions nécessaires pour répondre à cette restriction, applicable dès aujourd'hui, et nous faire part le cas échéant, de l'annulation de la compétition que vous organisez à compter de ce jour ou ayant déjà débuté. Les engagements seront remboursés.

Par ailleurs, nous vous invitons à observer localement les mesures prises par les Préfectures ou les Mairies qui complètent les directives nationales.

D'autres annonces devraient être faites cette fin de journée par la ministre des Sports ; nous vous les communiquerons aussitôt.

Nous restons à votre écoute pour toute information supplémentaire.

09/02/2020

Cheval ta race.

ouest-france.fr 08/11/2019

Monter à cheval sera-t-il un jour interdit ?

Monter à cheval sera-t-il un jour interdit ?
Les professionnels de la filière équine, réunis à Angers ce jeudi 7 novembre, doivent justifier de plus en plus leurs méthodes de travail. L’enjeu ? Ne pas se voir interdire un jour de monter à cheval.

ouest-france.fr Les professionnels de la filière équine, réunis à Angers ce jeudi 7 novembre, doivent justifier de plus en plus leurs méthodes de travail. L’enjeu ? Ne pas se voir interdire un jour de monter à cheval.

26/08/2019

Institut du Droit Equin

A DIFFUSER !

Cette année, le 25ème Congrès annuel de l'IDE s'invite au Mondial du Lion !

Cette journée de conférences dédiée à la micro entreprise dans la filière équine aura lieu le vendredi 18 octobre prochain à l'occasion du Championnat du Monde des jeunes chevaux de CCE !

Professionnels du droit, experts-comptables, assureurs, étudiants, professionnels des sports équestres, des courses ou de l'élevage ... cette journée vous permettra d'échanger sur un sujet d'actualité source de nombreux questionnements et d'assister à un evénement sportif exceptionnel !

Tous les congressistes bénéficieront d'une invitation à assister aux cross du samedi !

Programme détaillé sur : https://www.institut-droit-equin.fr/congres-2019

N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations !

Téléphone

Adresse


Par Clément Ader 15 Avenue Charles Cros
Jacou
34830

Heures d'ouverture

Lundi 09:00 - 12:30
14:00 - 19:00
Mardi 09:00 - 12:30
14:00 - 19:00
Mercredi 09:00 - 12:30
14:00 - 19:00
Jeudi 09:00 - 12:30
14:00 - 19:00
Vendredi 09:00 - 12:30
14:00 - 19:00